Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud-Hérault
Le PLUi a été arrêté en conseil communautaire le 23 Mars 2022. La délibération relative à l’arrêt ainsi qu’au bilan de la concertation est en ligne ci-dessous :
Afin que chacun puisse prendre connaissance du dossier soumis aux Personnes Publiques Associées (PPA) et ultérieurement durant l’enquête publique, le document est intégralement téléchargeable en suivant les liens ci-dessous :
Rapport de Présentation :
- 1.1 Contexte et conclusions
- 1.2 Analyse des capacités de densification
- 1.3 Etat Initial de l’environnement
- 1.4 Justifications des choix retenus
- 1.5a Evaluation Environnementale
- Annexe 1 : Diagnostic socio-économique
- Annexe 2 : Diagnostic agricole
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) :
Règlement :
- 3.1 Règlement écrit
- Règlement graphique : Assignan
- Règlement graphique : Babeau-Bouldoux
- Règlement graphique : Capestang
- Règlement graphique : Cazedarnes
- Règlement graphique : Cébazan
- Règlement graphique : Cessenon-sur-Orb
- Règlement graphique : Creissan
- Règlement graphique : Cruzy
- Règlement graphique : Montels
- Règlement graphique : Montouliers
- Règlement graphique : Pierrerue
- Règlement graphique : Poilhes
- Règlement graphique : Prades-sur-Vernazobre
- Règlement graphique : Puisserguier
- Règlement graphique : Quarante
- Règlement graphique : Saint-Chinian
- Règlement graphique : Villespassans
Annexes :
- 4.1 Listes des annexes : Servitudes d’Utilité Publique et autres annexes
- 4.2 Plans des Servitudes d’Utilité Publique
- 4.3 Annexes sanitaires
- Plan des annexes : PPRI et AZI – échelle communautaire
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) :
Projet de Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur les communes de Capestang, Cessenon-sur-Orb, Montels et Puisserguier :