Sur cette page, vous trouverez l’ensemble des documents actuellement en vigueur sur le territoire intercommunal.
Si un document vous semble manquant ou bien erroné, n’hésitez pas à contacter le service Urbanisme de la collectivité.
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Babeau-Bouldoux
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Capestang
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cazedarnes
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cessenon-sur-Orb
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan d’Occupation des Sols (POS) de Creissan
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montels
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Carte Communale de Montouliers
Plan d’Occupation des Sols (POS) de Poilhes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Puisserguier
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Quarante
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Chinian
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Règlement
- Zonage
- Annexes
Carte Communale de Villespassans